LES CONSEILS MUNICIPAUX

Il y a en général un Conseil Municipal organisé par mois (au minimum un par trimestre).

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu lundi 30 novembre 2020 à 18h30.

En période de confinement, l'assistance aux débats des organes délibérants ne constitue pas un motif d'autorisation de sortie dérogatoire. La réunion du Conseil Municipal se déroulera donc nécessairement en l'absence de public (mis à part, le cas échéant, les journalistes).
Selon la loi N° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire.

Liste de pièces jointes

OJ-30-11-2020.pdf (PDF - 690.8 kB)